# Conditions Générales d'Utilisation — Teranga PMS

**Version 1.0 — Placeholder à remplacer par le texte juridique définitif**

## 1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour
objet de définir les modalités d'utilisation de la plateforme Teranga PMS
(ci-après « la Plateforme ») par ses utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur »).

## 2. Acceptation

L'utilisation de la Plateforme est subordonnée à l'acceptation pleine et
entière des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des
CGU et déclare expressément les accepter sans restriction ni réserve.

## 3. Compte utilisateur

L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de la création
de son compte, à les maintenir à jour, et à préserver la confidentialité de
ses identifiants. Il est responsable de toute utilisation faite via son
compte.

## 4. Données

Les données saisies par l'Utilisateur restent sa propriété. Elles sont
hébergées dans un environnement sécurisé et ne sont pas partagées avec des
tiers sans son consentement, sauf obligation légale.

## 5. Disponibilité

La Plateforme est accessible 24h/24, 7j/7, sous réserve d'interruptions pour
maintenance, mises à jour ou cas de force majeure. Aucune garantie de
disponibilité totale ne peut être donnée.

## 6. Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un préjudice résultant d'une
mauvaise utilisation de la Plateforme, d'une saisie erronée, ou d'une panne
externe (réseau, fournisseur tiers).

## 7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la Plateforme (logiciel, interface, marques) sont la
propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée est
interdite.

## 8. Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
L'Utilisateur sera invité à les ré-accepter en cas de modification
substantielle.

## 9. Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit en vigueur dans le pays d'exploitation
principal de l'éditeur.

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**⚠️ Ce texte est un placeholder. Avant mise en production réelle, faites-le
valider par un juriste pour qu'il reflète les obligations légales applicables
(RGPD, protection des données, conditions commerciales, etc.).**